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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUN ET DOUTTE
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brun & doutté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

brun & doutté
" BRUN ET DOUTTE " (S.A.)

Numéro de dépôt :
98728172
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2008

Présentation de la marque brun & doutté

Déposée le 9 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) BRUN ET DOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « brun & doutté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUN ET DOUTTE domicilié(e) La Herreyre, à AVENSAN, 33480 CASTELNAU DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri GONDER Avocat - France.

La marque brun & doutté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brun & doutté est expirée depuis le 9 avril 2008.

BRUN ET DOUTTE a également déposé les autres marques suivantes : SPACE DESIGN , LINEA


" BRUN ET DOUTTE " (S.A.) - La Herreyre, à AVENSAN, 33480 CASTELNAU DE MEDOC - France


Maître Henri GONDER Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

- grilles de défense - balconnets - balcons - grilles pour portes d'entrée - barre d'appui - pentures - barreaux au détail.